Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
EQUITATION VILLAGE
Numéro de dépôt :
92403099
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
EVREUX
Présentation de la marque EQUITATION VILLAGE
Déposée le 30 décembre 1991 par SA VILLAGE EQUESTRE DE CONCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « EQUITATION VILLAGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA VILLAGE EQUESTRE DE CONCHES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mai 1993 - RENONCIATION TOTALE n°158912 - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1993-05-18